{"id":668,"date":"2018-10-01T09:57:03","date_gmt":"2018-10-01T08:57:03","guid":{"rendered":"http:\/\/regis-schlagdenhauffen.eu\/?p=668"},"modified":"2018-10-01T09:57:03","modified_gmt":"2018-10-01T08:57:03","slug":"modalites-de-controle-des-connaissances-2018-2019-ehess","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/regis-schlagdenhauffen.eu\/?p=668","title":{"rendered":"Modalit\u00e9s de contr\u00f4le des connaissances 2018-2019 – EHESS"},"content":{"rendered":"
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Il s\u2019agit de d\u00e9crire ici les modalit\u00e9s de contr\u00f4le des connaissances pour l\u2019ann\u00e9e 2018- 2019 s\u2019appliquant au dipl\u00f4me national de Master au sein de l\u2019\u00c9cole des Hautes \u00c9tudes en Sciences Sociales.\u00a0Ces r\u00e8gles sont mises en \u0153uvre par les diff\u00e9rentes formations de Master et sont pr\u00e9cis\u00e9es dans les brochures d\u00e9crivant les contenus des enseignements et des modalit\u00e9s d\u2019\u00e9valuation propres \u00e0 chaque mention et sp\u00e9cialit\u00e9. Elles sont vot\u00e9es par le Conseil p\u00e9dagogique de chaque formation.<\/span><\/p>\n

TITRE 1 \u2013 PR\u00c9AMBULE<\/strong><\/span><\/p>\n

Article 1 : Principes g\u00e9n\u00e9raux<\/strong><\/span><\/p>\n

L\u2019EHESS est accr\u00e9dit\u00e9e, par d\u00e9cision minist\u00e9rielle lors du renouvellement de son contrat quinquennal, pour d\u00e9livrer le dipl\u00f4me national de Master.<\/span><\/p>\n

L\u2019\u00e9tudiant se voit d\u00e9livrer un dipl\u00f4me \u00e0 l\u2019issue de la validation de son cursus, soit deux ann\u00e9es en Master, avec 120 cr\u00e9dits ECTS1, ou une ann\u00e9e s\u2019il a d\u00e9j\u00e0 valid\u00e9 un Master 1 \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de l\u2019EHESS, ou un titre \u00e9quivalent, soit 60 cr\u00e9dits ECTS, et apr\u00e8s avoir suivi les enseignements avec assiduit\u00e9, t\u00e9moign\u00e9 d\u2019un travail personnel et avoir r\u00e9ussi les \u00e9valuations \u00e9labor\u00e9es au sein de chaque formation.<\/span><\/p>\n

Le d\u00e9roulement de l\u2019ann\u00e9e universitaire est pr\u00e9sent\u00e9 dans le calendrier universitairesoumis pour avis au Conseil scientifique et vot\u00e9 chaque ann\u00e9e par le Conseil d\u2019administration.<\/span><\/p>\n

Article 2 : Offre de formation<\/strong><\/span><\/p>\n

La formation est organis\u00e9e dans le respect d\u2019un cursus formant un ensemble coh\u00e9rent d\u2019unit\u00e9s d\u2019enseignement (UE) et organisant des progressions p\u00e9dagogiques adapt\u00e9es, au regard des finalit\u00e9s du dipl\u00f4me conform\u00e9ment \u00e0 la maquette \u00e9tablie. Ces cursus sont constitu\u00e9s d\u2019UE obligatoires, d\u2019UE optionnelles et d\u2019un m\u00e9moire.<\/span><\/p>\n

TITRE 2 \u2013 ADMISSION ET INSCRIPTION<\/strong><\/span><\/p>\n

Article 3 : Demande d\u2019admission<\/strong><\/span><\/p>\n

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Les \u00e9tudiants primo-entrants \u00e0 l\u2019EHESS ou les \u00e9tudiants d\u00e9j\u00e0 inscrits \u00e0 l\u2019EHESS souhaitant changer de formation doivent effectuer une demande d\u2019admission. La d\u00e9marche est individuelle et annuelle : elle s\u2019inscrit dans un calendrier \u00e9tabli par\u00a0l\u2019\u00e9tablissement. Le Conseil p\u00e9dagogique de chaque formation \u00e9tudie le dossier de candidature et valide l\u2019admission.<\/span><\/span><\/p>\n

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Article 4 : Inscription administrative (IA)<\/strong><\/span><\/p>\n

L\u2019inscription administrative est annuelle, obligatoire et personnelle. Apr\u00e8s r\u00e9ception de son dossier d\u2019inscription administrative au Service de la scolarit\u00e9, apr\u00e8s v\u00e9rification et contr\u00f4le des pi\u00e8ces jointes et apr\u00e8s r\u00e8glement des droits universitaires annuels, de la m\u00e9decine pr\u00e9ventive et le cas \u00e9ch\u00e9ant des droits de s\u00e9curit\u00e9 sociale, l\u2019\u00e9tudiant se voit d\u00e9livrer une carte d\u2019\u00e9tudiant pour l\u2019ann\u00e9e universitaire.<\/span><\/p>\n

Article 5 : Inscription p\u00e9dagogique (IP) aux enseignements (s\u00e9minaires)<\/strong><\/span><\/p>\n

Avec l\u2019aide de son tuteur, l\u2019\u00e9tudiant doit s\u2019inscrire p\u00e9dagogiquement, aupr\u00e8s de la formation dans laquelle il est inscrit administrativement, aux diff\u00e9rents s\u00e9minaires qu\u2019il va suivre durant l\u2019ann\u00e9e universitaire conform\u00e9ment \u00e0 la maquette des enseignements de la formation, d\u00e9crits dans la brochure annuelle de celle-ci. L\u2019inscription p\u00e9dagogique peut se faire annuellement, au d\u00e9but du premier semestre, ou semestriellement, au d\u00e9but de chacun des deux semestres de l\u2019ann\u00e9e universitaire.<\/span><\/p>\n

TITRE 3 \u2013 ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET MODE D\u2019\u00c9VALUATION<\/strong><\/span><\/p>\n

Article 6 : Organisation des enseignements<\/strong><\/span><\/p>\n

Le Master est organis\u00e9 en 4 semestres de 30 cr\u00e9dits (ECTS) chacun, r\u00e9partis sur 2 ann\u00e9es (M1 et M2). L\u2019ann\u00e9e universitaire comporte 2 semestres d\u2019enseignement. Le premier semestre prend fin le 28 f\u00e9vrier, le second semestre \u00e0 la fin du mois de juin.<\/span><\/p>\n

L\u2019Ehess ne propose pas d\u2019enseignement \u00e0 distance.<\/span><\/p>\n

Chaque semestre, les enseignements ou le travail personnel sont structur\u00e9s par les unit\u00e9s d\u2019enseignement (UE). Chaque UE est valoris\u00e9e par un nombre de cr\u00e9dits europ\u00e9ens (ECTS) qui sont acquis d\u00e9finitivement par l\u2019\u00e9tudiant lorsqu\u2019il a r\u00e9ussi ses \u00e9valuations.<\/span><\/p>\n

Le volume horaire d\u2019une UE semestrielle est de 24 h et correspond \u00e0 6 cr\u00e9dits ECTS. Ces heures peuvent \u00eatre r\u00e9parties de diff\u00e9rentes fa\u00e7ons dans le cadre du semestre :<\/span><\/p>\n

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  • – \u00a0soit l\u2019enseignement correspond \u00e0 24 heures sur un semestre et peut donner lieu \u00e0 l\u2019obtention de 6 cr\u00e9dits ECTS au titre du semestre ;<\/span><\/li>\n
  • – \u00a0soit l\u2019enseignement correspond \u00e0 24 heures sur l\u2019ann\u00e9e et peut donner lieu \u00e0 l\u2019obtention de 6 cr\u00e9dits ECTS au titre de l\u2019un des deux semestres ;<\/span><\/li>\n
  • – \u00a0soit il s\u2019agit d\u2019un s\u00e9minaire hebdomadaire dont l\u2019enseignement est con\u00e7u en continu sur l\u2019ann\u00e9e. Dans ce cas, il s\u2019agit bien de deux unit\u00e9s (deux fois 24 h = deux fois 6 ECTS au titre de chaque semestre).<\/span><\/li>\n<\/ul>\n

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    Des enseignements en langue \u00e9trang\u00e8re et en Fran\u00e7ais Langue \u00c9trang\u00e8re sont propos\u00e9s permettant une progression par niveau de ma\u00eetrise, en convergence avec les quatre niveaux du cadre europ\u00e9en commun de r\u00e9f\u00e9rence pour les langues, A1, A2, B1, B2 (se r\u00e9f\u00e9rer au r\u00e8glement des formations).<\/span><\/p>\n

    Le stage correspond \u00e0 une p\u00e9riode temporaire de mise en situation en milieu professionnel au cours de laquelle l\u2019\u00e9tudiant acquiert des comp\u00e9tences professionnelles et met en \u0153uvre les acquis de sa formation en vue d\u2019obtenir un dipl\u00f4me.\u00a0<\/span>Le stagiaire se voit confier des missions conformes au projet p\u00e9dagogique d\u00e9fini par son \u00e9tablissement d’enseignement et approuv\u00e9es par l\u2019organisme d’accueil.<\/span><\/p>\n

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    Les stages font l\u2019objet d\u2019une convention pr\u00e9alable sign\u00e9e par les repr\u00e9sentants des trois parties : l\u2019EHESS, l\u2019organisme d\u2019accueil et l\u2019\u00e9tudiant. Y sont pr\u00e9cis\u00e9s les modalit\u00e9s d\u2019encadrement et le volume p\u00e9dagogique de formation.<\/span><\/p>\n

    \u00c0 l\u2019exception des formations incluant un stage obligatoire dans leur cursus, les \u00e9tudiants ont la possibilit\u00e9 de faire des stages facultatifs. Les stages facultatifs font l\u2019objet d\u2019une validation pr\u00e9alable par le responsable de la formation et ne sont pas cr\u00e9dit\u00e9s sous la forme d\u2019une UE suppl\u00e9mentaire.<\/span><\/p>\n

    Un tutorat est mis en place par les \u00e9quipes p\u00e9dagogiques dans chaque formation. Chaque \u00e9tudiant inscrit en Master de l\u2019EHESS est encadr\u00e9 par un tuteur (M1) ou directeur (M2). Afin de clarifier les responsabilit\u00e9s de chacun, une Charte du tutorat (en annexe) est mise en place et doit \u00eatre sign\u00e9e par l\u2019enseignant, l\u2019\u00e9tudiant et le responsable p\u00e9dagogique de la formation.<\/span><\/p>\n

    Le r\u00f4le de tuteur\/directeur de m\u00e9moire pourra \u00eatre assur\u00e9 par tout enseignant titulaire en activit\u00e9, d\u00e9tenteur d\u2019une th\u00e8se de doctorat et assurant, seul ou en collectif, un enseignement validable en Master (hors proc\u00e9dure d\u2019affiliation exceptionnelle pr\u00e9vue par le Conseil p\u00e9dagogique). Les ATER ne peuvent pas diriger un m\u00e9moire de M2. La liste d\u00e9finitive des tuteurs et directeurs potentiels est \u00e9tablie dans chaque formation en d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e universitaire.<\/span><\/p>\n

    Hors formations co-habilit\u00e9es, le jury de soutenance du m\u00e9moire de M2 doit impliquer en principe au moins un membre du Conseil p\u00e9dagogique de la formation ou un membre de l\u2019\u00e9quipe p\u00e9dagogique enseignant-chercheure de l\u2019EHESS (en comptant le directeur du m\u00e9moire).<\/span><\/p>\n

    Une p\u00e9riode de c\u00e9sure peut \u00eatre accord\u00e9e par l’EHESS. Si elle donne droit \u00e0 l\u2019attribution de cr\u00e9dits ECTS, ceux-ci ne sont pas comptabilis\u00e9s dans le cursus mais viennent en sus du nombre total d\u2019ECTS d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 l\u2019issue de la formation. Les modalit\u00e9s d\u2019attribution de la c\u00e9sure font l\u2019objet d\u2019un r\u00e8glement d\u00e9di\u00e9.<\/span><\/p>\n

    Article 7 : Modes d\u2019\u00e9valuation<\/strong><\/span><\/p>\n

    Les aptitudes et l’acquisition des connaissances sont appr\u00e9ci\u00e9es, soit par un contr\u00f4le continu et r\u00e9gulier, soit par un examen terminal, soit par ces deux modes de contr\u00f4le combin\u00e9s et sur l\u2019assiduit\u00e9 active aux s\u00e9minaires. Les modalit\u00e9s du contr\u00f4le, qui doivent m\u00e9nager une part importante \u00e0 l\u2019\u00e9crit (en dehors du m\u00e9moire), permettent de v\u00e9rifier l’acquisition de l’ensemble des connaissances et comp\u00e9tences constitutives du dipl\u00f4me.<\/span><\/p>\n

    Boursiers et assiduit\u00e9<\/strong><\/span><\/p>\n

    Le maintien de la bourse est soumis \u00e0 des conditions de progression, d’assiduit\u00e9 aux cours et de pr\u00e9sence aux examens. L’\u00e9tudiant b\u00e9n\u00e9ficiaire d’une bourse doit \u00eatre inscrit et assidu aux enseignements. Le manquement \u00e0 l’obligation de pr\u00e9sence aux cours et aux examens pourra entra\u00eener la suspension par le Crous des versements ainsi que le remboursement des sommes ind\u00fbment per\u00e7ues.<\/span><\/p>\n

    Article 8 : Dispositions sp\u00e9cifiques<\/strong><\/span><\/p>\n

    \u00c9tudiants en programme d\u2019\u00e9change (entrants)<\/em><\/span><\/p>\n

    Les \u00e9tudiants internationaux inscrits dans le cadre des programmes d’\u00e9change (Erasmus+ ou accords bilat\u00e9raux) sont soumis aux m\u00eames conditions de contr\u00f4le des connaissances que les \u00e9tudiants inscrits \u00e0 un dipl\u00f4me de l’EHESS. Les modalit\u00e9s d’examen sont annonc\u00e9es en d\u00e9but de semestre par chaque enseignant responsable du s\u00e9minaire. Un relev\u00e9 de notes est \u00e9dit\u00e9 en fin de mobilit\u00e9 et remis \u00e0 l’\u00e9tudiant.<\/span><\/p>\n

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    \u00c9tudiants de l\u2019EHESS effectuant une mobilit\u00e9 dans le cadre d\u2019un programme d\u2019\u00e9change (sortants)<\/em><\/span><\/p>\n

    Concernant les \u00e9tudiants de l’EHESS effectuant un semestre ou une ann\u00e9e d’\u00e9tudes \u00e0 l’\u00e9tranger dans le cadre d’un partenariat international (Erasmus+ ou accord bilat\u00e9ral), le programme d’\u00e9tude est syst\u00e9matiquement encadr\u00e9 par un contrat p\u00e9dagogique (learning agreement dans le programme Erasmus+), sign\u00e9 par l’\u00e9tudiant, l’EHESS et l’\u00e9tablissement d’accueil. \u00c0 r\u00e9ception du relev\u00e9 de notes \u00e9dit\u00e9 par l’universit\u00e9 d’accueil, les responsables p\u00e9dagogiques effectuent la conversion de notes. Les cr\u00e9dits obtenus \u00e0 l’\u00e9tranger font l’objet d’une reconnaissance syst\u00e9matique et un relev\u00e9 de notes est \u00e9mis par l\u2019EHESS.<\/span><\/p>\n

    \u00c9tudiants en situation de handicap<\/em><\/span><\/p>\n

    Les \u00e9tudiants en situation de handicap peuvent b\u00e9n\u00e9ficier d’am\u00e9nagements des conditions d’examens et de contr\u00f4le des connaissances : temps major\u00e9 pour composer, secr\u00e9tariat ou assistant, mat\u00e9riel sp\u00e9cifique, etc. Ils doivent s\u2019adresser d\u00e8s que possible et de pr\u00e9f\u00e9rence d\u00e8s que l’enseignant pr\u00e9sente les modalit\u00e9s de validations, au Service de l\u2019accompagnement des \u00e9tudiants en situation de handicap puis au Service de la m\u00e9decine pr\u00e9ventive (SIUMPPS). Le Service de l\u2019accompagnement des \u00e9tudiants en situation de handicap coordonnera l’\u00e9valuation des besoins et proposera une d\u00e9cision d\u2019am\u00e9nagement arr\u00eat\u00e9e par le Pr\u00e9sident. Les demandes doivent se faire dans un d\u00e9lai raisonnable.<\/span><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n

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    Article 9 : R\u00e9sultats<\/strong><\/span><\/p>\n

    Notes<\/em><\/span><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n

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    TITRE 4 \u2013 R\u00c9SULTATS, JURYS, DIPL\u00d4MES<\/strong><\/span><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n

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    En cas d\u2019\u00e9chec \u00e0 une \u00e9preuve de contr\u00f4le ou d\u2019absence \u00e0 une \u00e9preuve, un dispositif de rattrapage est propos\u00e9 selon des modalit\u00e9s d\u00e9finies au pr\u00e9alable par l\u2019enseignant et approuv\u00e9es par le Conseil p\u00e9dagogique.<\/span><\/p>\n

    Tout plagiat constat\u00e9 entra\u00eene,conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article R 811-10 du code de l\u2019\u00e9ducation, au minimum l\u2019invalidation de l\u2019\u00e9preuve, voire le passage devant la section disciplinaire sur saisine du Pr\u00e9sident de l\u2019EHESS.<\/span><\/p>\n

    \u00c9galit\u00e9 de traitement<\/em><\/span><\/p>\n

    Les candidats dans la m\u00eame situation doivent \u00eatre soumis aux m\u00eames r\u00e8gles. Le principe d’\u00e9galit\u00e9 entre les candidats admis \u00e0 se pr\u00e9senter \u00e0 un m\u00eame examen doit \u00eatre appliqu\u00e9 scrupuleusement.<\/span><\/p>\n

    Capitalisation des notes ou r\u00e9sultats<\/em><\/span><\/p>\n

    Les UE sont capitalisables et la compensation entre les UE n\u2019est pas admise. La capitalisation permet de garder pour une dur\u00e9e illimit\u00e9e une note \u00e9gale ou sup\u00e9rieure \u00e0 la moyenne (10\/20) obtenue \u00e0 une unit\u00e9 d\u2019enseignement (UE).<\/span><\/p>\n

    Les UE capitalis\u00e9es ne sont valables que pour la formation d\u2019inscription. L\u2019\u00e9tudiant qui change de parcours doit soumettre une demande de validation aupr\u00e8s du Conseil p\u00e9dagogique du nouveau parcours, afin de faire reconna\u00eetre ses acquis. La validation ne s\u2019accompagne d\u2019aucune note (la note acquise dans un autre cursus ou dans un autre \u00e9tablissement n\u2019est pas conserv\u00e9e).<\/span><\/p>\n

    Les modalit\u00e9s de calcul des r\u00e9sultats sont pr\u00e9cis\u00e9es dans les brochures des formations. Des modalit\u00e9s adapt\u00e9es sont possibles dans le cas de formations co-habilit\u00e9es ou co-accr\u00e9dit\u00e9es avec d\u2019autres \u00e9tablissements : elles seront alors signal\u00e9es dans lesdites brochures.<\/span><\/span><\/p>\n

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    Modalit\u00e9s de passage au niveau sup\u00e9rieur<\/em><\/span><\/p>\n

    L\u2019acc\u00e8s au M2 est conditionn\u00e9 par la validation de l\u2019ensemble des UE de M1 auxquelles l\u2019\u00e9tudiant est r\u00e9guli\u00e8rement inscrit, incluant le m\u00e9moire le cas \u00e9ch\u00e9ant. Une UE est consid\u00e9r\u00e9e valid\u00e9e d\u00e8s lors que l\u2019\u00e9tudiant obtient une note sup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 10\/20.<\/span><\/p>\n

    R\u00e8gles de redoublement en Master<\/em><\/span><\/p>\n

    Dans le cycle de Master, un premier redoublement est de droit. Une d\u00e9rogation pour un second redoublement peut \u00eatre demand\u00e9e par l\u2019\u00e9tudiant pour l\u2019un des motifs suivants : maladie, activit\u00e9 salari\u00e9e incompatible avec une pr\u00e9sence effective aux enseignements, cong\u00e9 formation, cong\u00e9 maternit\u00e9, enfants \u00e0 charge. La demande de d\u00e9rogation est \u00e0 effectuer aupr\u00e8s du secr\u00e9tariat de la formation concern\u00e9e. La d\u00e9cision est prise par le Conseil de la formation.<\/span><\/p>\n

    Article 10 : Jurys : Composition, missions, d\u00e9lib\u00e9ration<\/strong><\/span><\/p>\n

    Composition<\/em><\/span><\/p>\n

    Un jury doit \u00eatre constitu\u00e9, pour chaque formation conduisant \u00e0 la d\u00e9livrance d\u2019un dipl\u00f4me, au niveau de la mention, de la sp\u00e9cialit\u00e9 ou du parcours.<\/span><\/p>\n

    \u00ab Seuls peuvent participer aux jurys et \u00eatre pr\u00e9sents aux d\u00e9lib\u00e9rations, des enseignants-chercheurs, des enseignants, des chercheurs ou, dans des conditions et selon des modalit\u00e9s pr\u00e9vues par voie r\u00e9glementaire, des personnalit\u00e9s qualifi\u00e9es ayant contribu\u00e9 aux enseignements, ou choisies, en raison de leurs comp\u00e9tences, sur proposition des personnels charg\u00e9s de l’enseignement \u00bb (art. L613-1 du code de l\u2019\u00e9ducation).<\/span><\/p>\n

    Tous les membres ainsi nomm\u00e9s doivent \u00eatre pr\u00e9sents aux d\u00e9lib\u00e9rations, le cas de force majeure ou le motif l\u00e9gitime pouvant seul justifier l\u2019absence exceptionnelle d\u2019un membre du jury. Il n\u2019existe pas de possibilit\u00e9 de repr\u00e9sentation par procuration ou de participation aux d\u00e9lib\u00e9rations par correspondance.<\/span><\/p>\n

    L\u2019arr\u00eat\u00e9 de composition est affich\u00e9 sur les lieux d\u2019examen ou au secr\u00e9tariat de la formation avant la tenue des examens.<\/span><\/p>\n

    Missions<\/em><\/span><\/p>\n

    Le jury se r\u00e9unit pour chaque session d\u2019examen et d\u00e9lib\u00e8re \u00e0 partir de l\u2019ensemble des r\u00e9sultats obtenus par les \u00e9tudiants.<\/span><\/p>\n

    Il veille \u00e0 l\u2019application des modalit\u00e9s de contr\u00f4le des connaissances adopt\u00e9es par les instances de l\u2019\u00e9tablissement.<\/span><\/p>\n

    Seul, le jury prononce l\u2019acquisition des unit\u00e9s d\u2019enseignement (sur l\u2019avis de l\u2019\u00e9quipe p\u00e9dagogique) et d\u00e9cide de la d\u00e9livrance du dipl\u00f4me.<\/span><\/p>\n

    Le jury :<\/em><\/span><\/p>\n